Ignoré du monde du sport, le droit s'y est immergé depuis la fin des années1950. Les syndicats de spotifs professionnels Le professionalisme sportif est né en France dans le football en 1932. Le cyclisme a aussi étét raipdement professionalisé. Mais les rapports contractuels entre sportifs et clubs méconnaissent totalement le droit.
C'est alors que, sous l'impulsion de Jacques BERTRAND, veritable précurseur et visionnnaire d'un vide juridique, vont être créer les premières associations de sportifs professionnels Ainsi, l'UNCP (Union Nationale des Cyclistes Professionnels), avec Jacques ANQUETIL et Louison BOBET, l'UNFP (Union Nationale des Footballeurs Professionnels) avec Just FONTAINE et Eugène N'JOLEA et l'UNBP (Union Nationale des Boxeurs Professionnels) avec Germinal BALLARIN ont vu le jour. Ellles ont été suivies de nombreuses autres. Aujourd'hui chaque discipline sportive connait une association de défense de ses athlètes de Haut niveau. Jacques BERTRAND sera encore le fondateur de la FifPro (Fédération Internationale des Footballeurs Professionnels (15 décembre 1965) et de la FNASS (Fédération Nationale des Associations de Sportifs). La médiatisation Très vite, la télévision va trouver avec les retransmissions d'évènements sportifs un facteur de développement et d'audience inégalé. En augmentant sans discontinuer sa contribution financière et profitant des nuvelles technologies sans cesse innovantes, les chaines ont été un facteur considérable de l'essor que connaît aujourd'hiui le monde du sport. Le Cabinet Bertrand Maître Jean-Jacques BERTRAND pratique cette spécialité depuis l'origine. Sa première plaidoirie était aux cotés de Jacques ANQUETIL dans un litige tout à fait précurseur pour l'époque qui opposait le quintuple vainqueur du Tour de France à l'URSSAF pour l'assujetissement aux cotisations de travailleur indépendant des allocations qu'il recevait des organisateurs de critériums d'après Tour. Au terme dece litige, le sportif professionnel a été reconnu par la Cour de Cassation comm artiste de spectacle.
Avec le concours de Maître Christophe BERTRAND depuis 1998, le Cabinet BERTAND et Associé partique toujours de façon quasi exclusive cette véribale spécialité. L'action du Cabinet BERTRAND a toujours été guidée par l'application du droit commun au monde du sport etpar voie de conséquence aux sportifs eux-mêmes. Même si ce monde( comme d'autres du reste) peut faire valoir des particularismes, le droit commun doit être la référence. Seule la loi peut en permettre la dérogation. L'abondance de la réglementation, de la loi et de la jurisprudence a conduit à la créationd'un Code du Sport et à faire de ce droit une affaire de spécialiste. Quelques dates
- Création du Stade Français - Création du mouvement olympique - Création du HAC - crétion de la Fédération Française de Football, - création de la FIFA - Ordonnances de 1945 : 1ers textes législatifs du sport - 1958 : céation de l'UNCP - novembre 1961 : création de l'UNFP - 15 décembre 1965 : céationn dela FifPro, - 1969 : abolition du contrat à vie et institution du contrat à tempspour les footballeurs - décembre 1972 : grève des footballeurs - octobre 1975 : loi Mazeaud - 16 juillet 1984 : Loi Avice - 1ère loi bambuck sur le dopage - modifications de la loi par Mme Buffet - modifications de la loi par Mr Lamour - Codification des lois set textes sur le sport - Le particularisme
Toutes les branches du droit public et du droit pivé touchent au droit du sport qui est un véritable droit transversal. Bien plus, le droit public s'interfère avec le droit privé. C'est là du reste une des plus grandes particularité du droit du sport qui s'applique à des associations, à des sociétés commerciales privésou mixte, à des athlètes (personnes physiques de droit privé) mais reste dans les mains étatiques pour son organisationqui procède d'une délégation de prérogatives de la puissance publique à des fédérations sportives détentrices de prérogatives de la puissanec publique. Histoire |